ART PACK
Présentation de la marque ART PACK
Déposée le 31 août 1989 par CATHERINE BELLAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ART PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PACK est expirée depuis le 31 août 1999.
CATHERINE BELLAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03